1. MODALITÉS DE PRÉPARATION ET D'EXPÉDITION

Les expéditions sont confiées à des transporteurs express internationaux avec un service de suivi de bout en bout. Les commandes sont traitées et remises au transporteur dans les 24 heures ouvrables suivant la confirmation du paiement. Les délais de livraison indiqués sont des estimations fournies par les transporteurs logistiques ; en cas de retards exceptionnels ou de non-livraison, les protections prévues par la réglementation en vigueur en matière de protection des consommateurs s'appliqueront.

2. TARIFS DE TRANSPORT ET SEUILS DE GRATUITÉ

• ITALIE : 11,90 € — Gratuit pour les commandes supérieures à 300,00 € (Livraison : 2 à 6 jours ouvrables)
• UNION EUROPÉENNE (UE) : 14,90 € — Gratuit pour les commandes supérieures à 400,00 € (Livraison : 3 à 5 jours ouvrables)
• EUROPE HORS UE (UK, CH, NO) : 24,90 € — Gratuit pour les commandes supérieures à 400,00 € (Livraison : 4 à 5 jours ouvrables)
• INTERNATIONAL (RESTE DU MONDE) : 24,90 € — Gratuit pour les commandes supérieures à 500,00 € (Livraison : 4 à 5 jours ouvrables)

Remarque : Les seuils de gratuité s'applquent sur le montant total net du panier, calculé hors taxes et après application d'éventuels codes promotionnels ou remises.

3. RÉGIME FISCAL INTERNATIONAL ET DROITS DE DOUANE (RENDU DROITS NON ACQUITTÉS - DAP)

Pour toutes les ventes avec une livraison en dehors du territoire della République Italienne, le taux de TVA national de 22 % ne s'applique pas, selon les modalités de système suivantes :

• Destinations de l'Union Européenne (Régime OSS) : La TVA italienne est déduite et remplacée en temps réel lors du paiement par le taux de TVA local du pays de destination. La transaction inclut les taxes locales ; aucun droit de douane n'est prévu à la livraison.
• Destinations Hors UE et Reste du Monde (Incoterms DAP 2020) : Les ventes sont effectuées en régime d'exonération fiscale (0 % de taxes). Les prix affichés ne comprennent pas la TVA locale d'importation, les droits de douane, les taxes de consommation ou les frais fixes de dédouanement appliqués par les autorités du pays de destination. Ces frais sont à la charge exclusive de l'acheteur et devront être payés directement au transporteur logistique avant ou lors de la livraison de la marchandise.

4. CLAUSE SPÉCIFIQUE ET RÉGLEMENTATION DES DROITS POUR LES EXPÉDITIONS VERS LES ÉTATS-UNIS (USA)

Exonération et facturation des droits : Conformément aux réglementations douanières américaines, la plateforme de commerce électronique ne perçoit aucune taxe ni aucun droit lors du paiement. Les importations sont exonérées de droits exclusivement en dessous du seuil « De Minimis » de 800,00 USD. Pour les commandes d'une valeur supérieure à 800,00 USD, les autorités douanières des États-Unis appliqueront des droits et taxes locaux obligatoires, qui seront calculés à la frontière et réclamés directement au destinataire avant la livraison.

Obligation d'identification douanière : Pour l'attribution et le dédouanement des expéditions de bijoux et de biens de valeur, les autorités douanières américaines (CBP) ou le transporteur désigné exigent obligatoirement que le destinataire communique son numéro d'identification fiscale américain (Social Security Number - SSN, ou Employer Identification Number - EIN) ou remplisse le formulaire officiel CBP Form 5106.

Non-respect et refus : La fourniture de ces données et le règlement des frais exigés sont à la charge de l'acheteur. Si le client refuse de fournir les codes requis ou de régler les droits, entraînant le blocage ou l'abandon de la marchandise en douane, ce non-respect constituera une violation contractuelle. Dans ce cas, l'entreprise déduira du remboursement un montant destiné exclusivement à couvrir les frais réels documentés (coûts logistiques effectifs, pénalités douanières de retour et frais de non-dédouanement). Si ces frais réels dépassent la valeur totale de la commande, aucun remboursement ne sera dû au client.

Exonération de responsabilité pour causes externes : Le vendeur n'est pas responsable des anomalies dans les délais de livraison, des inspections extraordinaires, des blocages administratifs ou des saisies de marchandises résultant du refus ou du retard du client à fournir la documentation ou les codes obligatoires requis par les autorités douanières des États-Unis.