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Conditions générales d'utilisation

Bienvenue sur notre site web www.francescobarbato.com.

L'accès et l'utilisation de www.francescobarbato.com sont régis par les présentes conditions générales d'utilisation. L'accès et l'utilisation du site ainsi que tout achat de produits sur www.francescobarbato.com supposent la lecture, la connaissance et l'acceptation des présentes Conditions Générales d'Utilisation.

Le site est géré et mis à jour par Lisa Bano, entreprise individuelle ayant son siège social à Via Carlo Marx, 14 - 07052 San Teodoro (SS) - Italie, code fiscal BNALSI73T44B563P, numéro de TVA 03294590272, inscrite au Registre des Sociétés de Sassari (ci-après, le "Vendeur"), qui opère sous licence d'utilisation de la marque "Francesco Barbato" pour la vente en ligne des produits en question.

Le Vendeur peut modifier ou mettre à jour, en tout ou en partie, les présentes conditions générales d'utilisation. Les modifications seront contraignantes dès qu'elles seront publiées dans cette section du site. Nous vous invitons donc à la consulter régulièrement afin de vérifier la version la plus récente applicable à www.francescobarbato.com.

Vous êtes seul responsable de l'utilisation de www.francescobarbato.com et de son contenu. Sauf en cas de dol ou de faute lourde, le Vendeur ne pourra être tenu pour responsable d'une utilisation du site par les utilisateurs non conforme à la réglementation en vigueur. En particulier, il reste seul responsable de la communication d'informations ou de données inexactes, fausses ou référencées à des tiers sans leur accord, ainsi que de l'utilisation abusive de ces données.

Tout matériel téléchargé ou obtenu par l'intermédiaire du site l'est à vos propres choix et risques : tout dommage causé aux systèmes informatiques ou toute perte de données relèvent de la responsabilité de l'utilisateur et ne sont pas imputables au Vendeur. Le vendeur décline toute responsabilité pour les dommages résultant de l'inaccessibilité au service ou causés par des virus, des fichiers corrompus, des erreurs, des omissions, des interruptions de service, des problèmes liés au réseau, aux fournisseurs, aux connexions téléphoniques/télématiques, à l'accès non autorisé, à l'altération des données ou à la panne/défaillance de l'équipement électronique de l'utilisateur.

L'utilisateur est responsable de la conservation et de l'utilisation correcte de ses appareils et de ses informations personnelles, y compris les identifiants d'accès aux zones réservées du site, ainsi que des conséquences dommageables pour le vendeur ou des tiers en cas de mauvaise utilisation, de perte ou de vol de ces informations.

Conditionsgénérales de vente

Les présentes conditions générales de vente régissent l'achat de produits en ligne sur le site www.francescobarbato.com.

Les produits achetés sur www.francescobarbato.com sont vendus directement par Lisa Bano (le "Vendeur").

Pour toute information, veuillez consulter l'espace Service Client ou écrire à info@francescobarbato.com.

1. Notre politique commerciale

1.1 Le Vendeur propose des produits à la vente sur www.francescobarbato.com et ses services de commerce électronique sont exclusivement destinés aux consommateurs.

1.2 On entend par "consommateur" toute personne physique qui achète un ou plusieurs produits par l'intermédiaire de la boutique en ligne à des fins étrangères à son activité commerciale ou professionnelle, et qui accepte les présentes conditions générales de vente. Si vous ne correspondez pas à cette définition, nous vous prions de ne pas effectuer de transactions sur www.francescobarbato.com.

1.3 Le Vendeur se réserve le droit de ne pas traiter les commandes de personnes autres que des consommateurs et/ou qui ne respectent pas les présentes Conditions générales de vente.

1.4 Les présentes Conditions générales de vente régissent exclusivement l'offre, la transmission et l'acceptation des commandes entre les utilisateurs de www.francescobarbato.com et le Vendeur.

2. Conclusion du contrat

2.1 Pour acheter un ou plusieurs produits sur www.francescobarbato.com, remplissez le formulaire de commande au format électronique et envoyez-le au Vendeur en suivant les instructions affichées à l'écran.

2.2 Le formulaire de commande contient des informations essentielles sur les produits, les prix (taxes comprises), les modalités de paiement et de livraison, les frais d'expédition, les conditions d'exercice du droit de rétractation et les modalités de retour.

2..3 Le contrat est réputé conclu à la réception par le Vendeur du bon de commande transmis par voie électronique, après vérification de l'exactitude des données.

2.4 Avant de l'envoyer, il vous sera demandé de lire et d'accepter les présentes conditions générales de vente.

2.5 Le bon de commande sera archivé par le Vendeur pendant le temps nécessaire à son traitement et, en tout état de cause, dans les délais prévus par la loi. Vous pourrez le consulter en accédant à votre espace réservé.

2.6 Le Vendeur peut ne pas traiter les commandes qui ne présentent pas les garanties de solvabilité suffisantes, qui sont incomplètes/défectueuses ou si les produits sont indisponibles. Dans ce cas, vous en serez informé par e-mail. Si les produits ne sont plus disponibles au moment de la commande, le Vendeur vous en informera dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception de la commande ; si le paiement a déjà été effectué, les sommes versées seront remboursées.

2.7 L'envoi du bon de commande implique l'acceptation inconditionnelle des présentes Conditions Générales de Vente.

2.8 En envoyant le formulaire de commande, vous confirmez que vous connaissez et acceptez également les informations complémentaires sur www.francescobarbato.com (Conditions d'utilisation, Politique de confidentialité, Information sur le droit de rétractation).

2.9 Une fois le contrat conclu, vous recevrez par e-mail un accusé de réception de la commande avec un résumé des informations essentielles.

3. Garanties et prix des produits

3.1 Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur www.francescobarbato.com dans les fiches correspondantes. Les images/couleurs peuvent différer de la réalité en fonction du navigateur et du moniteur utilisés.

3.2 Le Vendeur ne vend pas de produits d'occasion, irréguliers ou de qualité inférieure.

3.3 En cas de rétractation, le Vendeur peut refuser les retours de produits dont les caractéristiques essentielles/de qualité sont altérées ou de produits endommagés.

3.4 Les prix peuvent varier : vérifiez toujours le prix final avant d'envoyer votre commande.

3.5 Les demandes d'achat en provenance de pays qui ne figurent pas sur la page de sélection des pays ne peuvent pas être acceptées.

4. Paiements

4.1 Les prix indiqués s'entendent TVA comprise et emballage/conditionnement inclus.

4.2 Les modes de paiement disponibles sont indiqués dans le formulaire de commande.

4.3 En cas de paiement par carte, les données financières (numéro de carte, date d'expiration, etc.) sont transmises via un protocole crypté aux institutions fournissant des services de paiement à distance, sans que des tiers ou le Vendeur puissent y avoir accès. Ces données ne seront utilisées que pour compléter l'achat, gérer d'éventuels remboursements ou prévenir/découvrir des fraudes. Le prix et les frais d'expédition sont facturés au moment de l'envoi des produits achetés.

5. Expédition etlivraison

5.1 Pour les méthodes d'expédition et de livraison, veuillez vous référer à la section Service clientèle du site.

6. Service clientèle

6.1 Vous pouvez demander des informations via l'espace Service clientèle ou par e-mail à l'adresse suivante info@francescobarbato.com.

7. Droit de rétractation

7.1 Vous avez le droit de vous rétracter du contrat conclu avec le Vendeur, sans pénalité, selon les modalités et les procédures indiquées dans la section Droit de rétractation ci-dessous et/ou dans les instructions sur le site.

7.2 Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez indiquer les produits achetés, le numéro de commande et vos données d'identification à des fins de remboursement. Les produits doivent être retournés au Vendeur dans les délais indiqués au point 7.4.

7.3 Les frais de retour sont à votre charge.

7.4 Conditions de rétractation : - lettre de voiture correctement remplie ; - produits intacts au moment du retour, non utilisés, non modifiés, non endommagés ; - retour en une seule fois, dans l'emballage d'origine avec l'étiquette d'identification ; - réception des produits retournés par le Vendeur dans les délais autorisés.

7..5 Si la rétractation est correctement exercée, le Vendeur remboursera les sommes perçues pour l'achat dans un délai de 30 jours à compter de la date à laquelle il a pris connaissance de la rétractation.

7.6 Si les termes et conditions ne sont pas respectés, vous n'aurez pas droit à un remboursement. Vous pourrez toutefois récupérer, à vos frais, les produits dans l'état dans lequel ils ont été retournés ; à défaut, le Vendeur pourra les conserver en sus des sommes déjà versées.

7.7 Le retour des produits personnalisés (avec nom/logo ou réalisés selon les spécifications du client) n'est pas autorisé.

8. Délai et mode de remboursement

8.1 Suite au retour, le Vendeur vérifiera que les produits sont conformes aux conditions énoncées à §7. Si c'est le cas, il envoie une confirmation par e-mail et active la procédure de remboursement dans les plus brefs délais et, en tout état de cause, dans les 30 jours à compter de la date à laquelle il a pris connaissance de l'exercice de la rétractation.

8.2 Le délai effectif de recréditation dépend de l'instrument de paiement utilisé (pour les cartes, généralement dans un délai de deux relevés). La date de valeur de la rétrofacturation est la même que la date de débit.

9. Vie privée

9.1 Les informations sur le traitement des données à caractère personnel figurent dans la politique de confidentialité.

9.2 Veuillez également lire les conditions générales d'utilisation pour obtenir des informations sur les systèmes de sécurité adoptés.

10. Droit applicable et litiges

10.1 Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit italien, en particulier par le décret législatif n° 206 du 6 septembre 2005 (Code de la consommation) et par le décret législatif n° 70 du 9 avril 2003 (commerce électronique).

11. Modifications et mises à jour

11.1 Les conditions générales de vente peuvent être modifiées en raison de changements réglementaires ou organisationnels. Les nouvelles conditions générales entrent en vigueur à compter de leur publication sur le site www.francescobarbato.com.

Droit de rétractation

Si vous n'êtes pas satisfait de votre achat, vous pouvez exercer votre droit de rétractation dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des produits achetés sur www.francescobarbato.com, sans pénalité, en suivant la procédure indiquée sur le site et en envoyant une demande de retour par courrier électronique à l'adresse suivante info@francescobarbato.com. Le retour doit être autorisé avant l'envoi du colis. Il est possible de demander un échange de taille ou un échange pour un autre produit, sous réserve de disponibilité.

Conditions d'exercice du droit de rétractation

- demande de retour par e-mail à info@francescobarbato.com dans les 14 jours suivant la réception ;

- produits non utilisés, non modifiés, non endommagés ;

- produits dans leur emballage d'origine avec étiquette d'identification ;

- livraison des produits au transporteur dans les 14 jours suivant la réception ;

- frais de retour à la charge du client ; responsabilité en cas de perte/dégâts pendant le transport.

Exclusions: les produits personnalisés (nom/logo ou spécifications du client) ne peuvent pas être retournés.

Remboursement

Une fois les produits reçus et la conformité vérifiée, le vendeur enverra une confirmation par e-mail et activera le remboursement dès que possible, en tout cas dans les 30 jours à compter de la date à laquelle il a pris connaissance de la rétractation. Le délai de remboursement dépend de la méthode de paiement utilisée.

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